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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) STE PRUNIER
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LA MOUSSE DE CANARD AUX POMMES CARAMÉLISEES ET AU CALVADOS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

LA MOUSSE DE CANARD AUX POMMES CARAMÉLISEES ET AU CALVADOS
STE PRUNIER, SAS

Numéro de dépôt :
3727746
Date de dépôt :
06/04/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/04/2030
LA MOUSSE DE CANARD AUX POMMES CARAMÉLISEES ET AU CALVADOS de STE PRUNIER

Présentation de la marque LA MOUSSE DE CANARD AUX POMMES CARAMÉLISEES ET AU CALVADOS

Déposée le 6 avril 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) STE PRUNIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA MOUSSE DE CANARD AUX POMMES CARAMÉLISEES ET AU CALVADOS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-19 du 14 mai 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) STE PRUNIER domicilié(e) 23-25 rue de la Jatterie - 72160 - CONNERRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 050 021 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, STE PRUNIER, SAS, M. PRUNIER Léonard domicilié(e) 23-25 rue de la Jatterie - 72160 - CONNERRE - France.

La marque LA MOUSSE DE CANARD AUX POMMES CARAMÉLISEES ET AU CALVADOS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3727746.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA MOUSSE DE CANARD AUX POMMES CARAMÉLISEES ET AU CALVADOS arrivera à expiration en date du 6 avril 2030.

STE PRUNIER a également déposé les autres marques suivantes : Fleur de Lys , MAISON PRUNIER depuis 1931 Rillettes Poulet aux Citrons confits , MAISON PRUNIER DEPUIS 1931 , MAISON PRUNIER


STE PRUNIER, SAS - 23-25 rue de la Jatterie - 72160 - CONNERRE - France - SIREN 349050021


STE PRUNIER, SAS, M. PRUNIER Léonard - 23-25 rue de la Jatterie - 72160 - CONNERRE - France


Publication - Publication le 14 mai 2010 au BOPI 2010-19

Enregistrement sans modification - Publication le 10 sept. 2010 au BOPI 2010-36

Renouvellement sans limitation le 17 mars 2020 n°2743214 - Publication le 17 juil. 2020 au BOPI 2020-03-17

Tous produits de charcuterie dont pâtés, rillettes, mousses, ballottines et plats cuisinés à base de légumes, poissons et viandes. Produits alimentaires à base de viandes et/ou de céréales.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.